Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BREUIL Lucien
/
CARDINAL DES OUSSINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARDINAL DES OUSSINES
BREUIL Lucien

Numéro de dépôt :
97676468
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque CARDINAL DES OUSSINES

Déposée le 28 avril 1997 par BREUIL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARDINAL DES OUSSINES »

Le déposant est BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339822) - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUIL Lucien domicilié(e) 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339822) - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDINAL DES OUSSINES est expirée depuis le 28 avril 2017.

BREUIL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CALICE DU PAPE , LES GALVESES , DUC DE LOMBRIERE , LA MARQUISE MARTIN-MASSON , BARON DE FALGOUX , MARQUIS AURELIEN DE SPONTOUR


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339822) - 33500 - France


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules,33500 LIBOURNE (dossier no 2339822) - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 7 octobre 1997 - Renonciation partielle n°243849 - Publication au BOPI 1997-10-07

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2007 n°2339822 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.